REACH, cosmétiques et nano, médicaments et environnement, biocides et PE...
 
ATOUT REACH
 
Flash info du 02 mars 2020
 
Au sommaire :
  • Les contrôles sur la qualité des enregistrements REACH s’intensifient…
  • Cosmétiques et Nanomatériaux
  • Environnement et médicaments : une nouvelle collaboration pour ATOUT REACH
  • Biocides et Perturbateurs Endocriniens
  • Les polymères sous REACH
  • IUCLID : vers un remplacement total de l'interface classique par l'interface web
 
Les contrôles sur la qualité des enregistrements REACH s’intensifient…
 
En 2019, l'ECHA a effectué 301 contrôles approfondis sur près de 3 000 dossiers, couvrant 274 produits chimiques uniques – soit une augmentation de 50% le nombre de contrôles effectués sur les données de sécurité chimique des entreprises par rapport à l’année passée.
 
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Cosmétiques et Nanomatériaux : la Commission Européenne demande de nouveaux avis scientifiques sur la sécurité des nanomatériaux utilisés dans les cosmétiques
 
La Commission Européenne a demandé au Comité Scientifique de la Sécurité des Consommateurs (« SCCS ») des avis sur la sécurité des nanomatériaux utilisés dans les cosmétiques afin d'établir une liste prioritaire pour l'évaluation des risques et d'évaluer si un risque potentiel peut être identifié pour les nanomatériaux ayant précédemment reçus des avis non concluants par le SCCS.
 
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Environnement et médicaments : une nouvelle collaboration pour ATOUT REACH
 
En partenariat avec ROVALTAIN, ATOUT REACH vous propose de réaliser l’Evaluation du Risque Environnemental pour vos produits pharmaceutiques à usage humain.
 
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Biocides et Perturbateurs Endocriniens
 
La Commission Européenne a mis en ligne le 13 février 2020 une consultation publique sur un projet de modification des annexes II et III du règlement (EU) No 528/2012 sur la mise sur le marché des produits biocides.
 
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Les polymères sous REACH
 
Les polymères sont actuellement exemptés des processus d'enregistrement ou d'évaluation de REACH, bien qu'ils soient soumis à autorisation ou à restriction si un État membre de l'UE décide de les inclure dans les propositions.
Toutefois, lors de la dernière réunion du CARACAL (autorités compétentes pour REACH et CLP), les 6 et 7 novembre derniers, la Commission a déclaré aux membres qu’elle travaillait sur une proposition d’enregistrement des polymères, avec pour objectif de la finaliser d’ici 2022.
L'exécutif de l'UE a organisé deux ateliers pour faire avancer les discussions sur le sujet. Wood Consultancy a été mandaté pour mener des recherches afin de déterminer quels polymères devraient être enregistrés en premier, selon une approche à plusieurs niveaux. Un rapport est attendu en 2020/2021.
 
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IUCLID : vers un remplacement total de l'interface classique par l'interface web
 
En fin d’année 2019, l’ECHA a lancé un sondage sur l’adoption de la nouvelle interface web de IUCLID. L'objectif est de remplacer l'interface classique par l'interface web d'ici octobre 2020.
 
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